Qu'est-ce que Peppol ? Le réseau de facturation électronique expliqué

Peppol est un réseau ouvert, fondé sur des normes, pour l'échange de documents commerciaux électroniques — avant tout des factures — entre des organisations qui se connectent chacune par l'intermédiaire d'un prestataire de services accrédité. Il est gouverné par OpenPeppol, une association sans but lucratif de droit belge, et fonctionne selon un modèle à quatre coins : expéditeur, point d'accès de l'expéditeur, point d'accès du destinataire, destinataire. Une recherche fondée sur le DNS (SML) et des métadonnées par participant (SMP) indiquent à tout point d'accès où un destinataire peut être joint et quels documents il accepte. Le format de facture le plus utilisé sur le réseau est Peppol BIS Billing 3.0, un profil de la norme EN 16931.

Qui gère Peppol

OpenPeppol AISBL, fondée en 2012 et établie à Bruxelles, détient les spécifications et les accords qui font fonctionner le réseau. Ses membres sont des organismes publics et des entreprises privées ; les autorités Peppol nationales ou sectorielles — généralement des institutions gouvernementales — signent un accord d'autorité, accréditent les prestataires de services de leur juridiction et peuvent fixer des exigences propres à celle-ci. En Belgique, l'autorité Peppol est le SPF BOSA (depuis le 1er janvier 2016), en Allemagne la KoSIT à Brême, aux Pays-Bas la Netherlands Peppol Authority (NPa, depuis octobre 2020), en Norvège la DFØ.

Le cadre comporte deux volets. Le cadre de gouvernance est juridique : le Peppol Authority Agreement, le Service Provider Agreement et des règlements internes sur la gestion des changements, la sécurité, l'accréditation et la conformité. Le cadre architectural est technique : les Business Interoperability Specifications (BIS) pour les documents, les spécifications eDelivery pour l'enveloppe, le transport, la sécurité et la recherche de capacités. Un prestataire de services doit signer l'accord avec son autorité Peppol, réussir les tests de conformité et recevoir un certificat PKI avant de pouvoir opérer. Ce n'est qu'alors qu'il peut se présenter comme prestataire de services ou point d'accès Peppol. KRONENWERK n'en est pas un ; il se connecte par l'intermédiaire de l'un d'eux (voir ci-dessous).

Le modèle à quatre coins

Dans un modèle à quatre coins, chaque partie ne dialogue qu'avec son propre prestataire de services, et les deux prestataires dialoguent entre eux sur le réseau. Un expéditeur se connecte une fois et peut atteindre tous les destinataires enregistrés ; un destinataire se connecte une fois et peut être joint par tous les expéditeurs. OpenPeppol résume cela par « connect once, reach all ». C'est ce qui distingue Peppol des liaisons EDI bilatérales, des portails clients et des réseaux de plateformes fermés, où chaque nouvelle contrepartie signifie une nouvelle connexion.

Les coins 2 et 3 peuvent être la même société lorsque les deux parties utilisent le même prestataire ; le modèle ne change pas. Dans certaines juridictions, un cinquième coin — une administration fiscale recevant une copie à des fins de déclaration — est en discussion ; le projet belge d'e-reporting pour 2028 en est un exemple, décrit sur le hub Belgique. La comparaison entre Peppol et les systèmes de clearance tels que KSeF figure sur Peppol vs réseaux nationaux.

Comment un point d'accès trouve le destinataire : SML et SMP

La découverte est dynamique. Le point d'accès de l'expéditeur prend l'identifiant de participant du destinataire, le hache en un nom DNS et interroge le Service Metadata Locator (SML). Le SML répond avec l'adresse du Service Metadata Publisher (SMP) responsable de ce participant. Le SMP renvoie ensuite les métadonnées du participant : les types de documents et les processus qu'il accepte, ainsi que l'URL du point de terminaison et le certificat du point d'accès qui les reçoit. Ce n'est qu'alors que le document est envoyé.

SML — Service Metadata Locator

Un registre central fondé sur le DNS par environnement (production et test). Il associe les identifiants de participant aux SMP. Le SML était hébergé par la DG DIGIT de la Commission européenne en vertu d'un protocole issu du projet pilote initial ; OpenPeppol l'a internalisé en 2026, les opérateurs de SMP ayant migré leurs appels d'enregistrement pour le 31 mai 2026 et les points d'accès ayant basculé leurs recherches vers le nouveau domaine (api.sml.prod.tech.peppol.org) pour le 31 août 2026.

SMP — Service Metadata Publisher

Un service distribué, exploité par les prestataires de services, qui publie les capacités de réception de chaque participant. C'est l'enregistrement d'un participant dans un SMP qui le rend joignable sur le réseau. Spécification en vigueur : SMP 1.4.0, applicable depuis le 1er novembre 2025.

AS4 — le transport

Les points d'accès échangent les documents via le profil Peppol AS4 (version 2.0.3, applicable depuis le 22 avril 2024), un protocole de messagerie sécurisé avec des charges utiles signées et chiffrées et un accusé de réception signé. Le document commercial est enveloppé dans un Standard Business Document Header (spécification d'enveloppe 2.0.2) qui porte les identifiants d'expéditeur, de destinataire, de type de document et de processus.

Peppol Directory

Un index public et consultable des « cartes de visite » que les SMP publient au sujet de leurs participants. L'inscription est facultative et dépend du prestataire de services ; l'annuaire indique si une organisation peut recevoir, non si elle peut envoyer.

Les identifiants de participant — les « numéros de téléphone » du réseau — sont expliqués sur la page Identifiants Peppol.

Ce qui circule sur le réseau : BIS Billing 3.0 et PINT

Un Peppol BIS est une spécification d'un document commercial et du processus qui l'entoure. Pour la facturation, la référence est Peppol BIS Billing 3.0 (version actuelle 3.0.21). Il s'agit d'une Core Invoice Usage Specification de l'EN 16931 : toute facture conforme est aussi une facture EN 16931 valide, avec des restrictions supplémentaires listées dans l'annexe de la spécification. Elle couvre les factures (code de type 380) et les avoirs (381) en UBL 2.1, avec une liaison CII décrite en annexe. Deux profils existent — le profil 01 « Billing » et le profil 02 « Billing with Response », dans lequel le client répond par une Invoice Response. Les identifiants que porte une facture UBL conforme :

<cbc:CustomizationID>urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:3.0</cbc:CustomizationID>
<cbc:ProfileID>urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:01:1.0</cbc:ProfileID>

PINT — le Peppol International model for Billing (version 1.0.2, mai 2025) — est la réponse d'OpenPeppol à l'utilisation hors d'Europe. C'est un gabarit avec trois niveaux de règles : des règles partagées applicables partout (calculs, arrondis), des règles alignées que chaque juridiction complète à des points d'alignement marqués (fiscalité), et des règles distinctes que seule une spécialisation porte. Des spécialisations existent pour des juridictions telles que le Japon, Singapour, la Malaisie, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, et « EU PINT Billing » (version 1.0.1, décembre 2025) reformule BIS Billing 3.0 en spécification conforme à PINT. À la date de révision, la documentation EU PINT ne fixe aucune date à laquelle elle remplacerait BIS Billing 3.0.

Les familles de formats et leurs relations mutuelles sont comparées sur Formats de facture électronique.

Où Peppol est utilisé

Peppol a débuté en Europe comme projet de marchés publics et publie aujourd'hui des profils pays pour une vingtaine de juridictions, dont l'Australie, le Japon, la Malaisie, la Nouvelle-Zélande et Singapour. Son rôle varie selon le pays :

Les entrées suivent les profils pays d'OpenPeppol tels que consultés à la date de révision ; les obligations nationales évoluent plus vite que les profils, si bien que les hubs pays de ce site portent le détail juridique.

Comment une entreprise rejoint Peppol

Une entreprise ne peut pas s'inscrire directement auprès d'OpenPeppol. Elle rejoint le réseau par l'intermédiaire d'un prestataire de services Peppol, en pratique le plus souvent via un logiciel de facturation ou de comptabilité connecté à l'un d'eux. Les étapes :

1. Choisissez un logiciel ou un prestataire de services accrédité dans la juridiction de votre autorité Peppol.
2. Enregistrez votre identifiant de participant — en Belgique le numéro d'entreprise sous le schéma 0208, que les prestataires de services belges sont tenus d'enregistrer — et, facultativement, d'autres identifiants tels que le numéro de TVA ou un GLN.
3. Publiez vos capacités de réception dans le SMP du prestataire : au minimum les factures et avoirs Peppol BIS Billing 3.0.
4. Recherchez vos clients dans le Peppol Directory avant d'envoyer ; validez les factures sortantes avant de les remettre au point d'accès.

Les coûts sont fixés par le prestataire, non par OpenPeppol, et varient selon le volume et le modèle. La procédure détaillée, la validation et la gestion des erreurs figurent sur Envoyer et recevoir via Peppol ; les développeurs qui intègrent une application consulteront le guide Peppol pour développeurs.

Comment KRONENWERK gère Peppol

KRONENWERK produit et valide des factures UBL Peppol BIS Billing 3.0 pour les sociétés belges à l'émission, et lit les factures UBL entrantes pour en faire des factures fournisseurs. Le transport est PRIS EN CHARGE AVEC LIMITATIONS : KRONENWERK n'est pas un point d'accès Peppol et n'exploite pas de SMP. Il envoie et reçoit via Peppol par l'intermédiaire d'un fournisseur de point d'accès accrédité (Storecove) une fois la société connectée dans Paramètres → Envoi ; l'envoi en production dépend de ce compte et de sa configuration. Le produit affiche une facture belge comme « facture structurée prête · connexion Peppol requise » tant que la connexion n'existe pas, et un PDF envoyé par e-mail n'est pas présenté comme un substitut. Les détails du produit figurent sur la facturation électronique dans KRONENWERK.