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Outil identifiant Peppol : composer un ID de participant et le rechercher

Dernière vérification SUPPORTED WITH LIMITATIONS

Traduction de la version anglaise, mise à jour en premier. Les indications réglementaires renvoient aux sources citées et à leur date de consultation.

Lire un identifiant de participant

Rien n’est conservé : ni le fichier, ni le numéro, ni le résultat.

Un identifiant de participant Peppol est un code de schéma issu de la liste ISO 6523, un deux-points, et la valeur délivrée par ce schéma, par exemple 0208:0417497106 pour un numéro d'entreprise belge. L'outil ci-dessus compose l'identifiant à partir des deux parties, le normalise et le recherche dans le Peppol Directory. Un résultat positif vous indique que le participant a publié une carte de visite (business card) ; une absence de résultat ne prouve pas que le participant est injoignable.

Comment un identifiant de participant est construit

Chaque identifiant a la même forme : <schéma>:<valeur>, porté sous le méta-schéma iso6523-actorid-upis. La Policy for use of Identifiers d'OpenPeppol indique qu'un identifiant de participant se compose d'« un schéma d'identifiant » et de « la valeur fournie par ce schéma d'identifiant », que le schéma doit provenir de la liste de codes normative de Peppol, et que « toutes les valeurs d'identifiant de participant doivent être traitées sans distinction de casse ». En pratique, écrivez la valeur sans espaces ni ponctuation, en minuscules lorsqu'elle contient des lettres.

  1. Choisissez le schéma que le pays du destinataire utilise pour le réseau. La Belgique attend le numéro d'entreprise (0208) ; l'Allemagne utilise le Leitweg-ID (0204) pour les entités publiques et le numéro de TVA (9930) pour les entreprises ; la France utilise le SIRET (0009) ou le SIREN (0002).
  2. Prenez la valeur exactement telle que le registre émetteur l'écrit : un numéro belge compte 10 chiffres (un zéro initial est ajouté à l'ancienne forme à 9 chiffres), un SIRET compte 14 chiffres, une valeur du schéma TVA allemand porte le préfixe DE.
  3. Reliez-les par un deux-points. Dans une facture UBL, la même paire apparaît sous la forme <cbc:EndpointID schemeID="0208">0417497106</cbc:EndpointID>.

Schémas courants

Ces lignes sont tirées de la liste de codes des schémas d'identifiant de participant Peppol, version 9.7 (2 juillet 2026) ; pour les schémas de numéro de TVA, dont la liste ne détaille pas la structure, la colonne valeur indique le format national du numéro de TVA. Les lignes marquées comme obsolètes dans la liste ne doivent pas être utilisées pour de nouveaux documents ; les lignes avec une date de retrait ne peuvent plus du tout être utilisées après cette date.

SchémaPaysNomStructure de la valeurÉtat
0208BENuméro d'entreprise (BCE/KBO)10 chiffresActif
9925BENuméro de TVA belgeBE + 10 chiffresActif
0204DEPeppol-Leitweg-IDjusqu'à 12 chiffres, segment facultatif, 2 chiffres de contrôleActif
9930DENuméro de TVA allemandDE + 9 chiffresActif
0009FRSIRET14 chiffresActif
0002FRSIRENE (SIREN)9 chiffresActif
9957FRNuméro de TVA françaisFR + 11 caractèresActif
0106NLSchéma de la Chambre de commerce (KVK)chiffres uniquementActif
9944NLNuméro de TVA néerlandaisNL + 12 caractèresActif
9945PLNuméro de TVA polonaisPL + 10 chiffresActif
0088internationalGS1 Global Location Number13 chiffresActif
9958DELeitweg-ID (ancien schéma)Retiré le 2023-07-31, remplacé par 0204

La liste complète se trouve sur la page des listes de codes OpenPeppol ; contexte sur identifiants Peppol.

Rechercher un identifiant dans le Peppol Directory

Le Peppol Directory est un index de recherche des cartes de visite que les prestataires de services publient via leur SMP pour les participants qu'ils hébergent. On peut y chercher par nom, par pays ou par identifiant exact, et la même recherche est disponible en API REST sous /search/1.0/json, où le paramètre participant « recherche les correspondances exactes dans le champ identifiant de participant Peppol (le schéma d'identifiant doit faire partie de la valeur) ». La requête est donc iso6523-actorid-upis::0208:0417497106, pas le numéro seul.

Un résultat montre le nom de l'entité, son pays et les identifiants supplémentaires de sa carte de visite, pas les types de documents qu'elle peut recevoir ; cela réside dans le SMP.

Ce que signifie « introuvable »

Introuvable signifie qu'aucune carte de visite pour cet identifiant ne figure dans le Directory. Cela ne signifie pas que le participant n'est pas sur le réseau. La publication dans le Directory est effectuée par le fournisseur SMP et est distincte de l'enregistrement du point de terminaison dans le SML ; un participant peut être pleinement joignable tout en étant absent du Directory, et le Directory peut être en retard sur un enregistrement récent. Avant de conclure qu'un client ne peut pas recevoir, essayez l'autre schéma utilisé par son pays, vérifiez l'absence d'un zéro initial et demandez quel identifiant son prestataire a enregistré.

Comment KRONENWERK gère cela

Pris en charge avec des limitations KRONENWERK envoie et reçoit via Peppol par l'intermédiaire d'un prestataire de point d'accès accrédité (Storecove) une fois la société connectée dans Paramètres → Envoi. Avant l'envoi d'une facture belge, KRONENWERK dérive l'identifiant du destinataire de ce qui figure sur la fiche client : il accepte la forme ISO (0208:0417497106), la forme du prestataire ou un simple numéro de TVA belge, qu'il convertit vers le schéma de numéro d'entreprise 0208 exigé par la Belgique. Il demande ensuite au point d'accès si ce participant peut recevoir ; un client qui ne peut être résolu est signalé comme injoignable, jamais livré « quelque part ». Les schémas que KRONENWERK prend en charge sont ceux du tableau pour BE, FR, NL, DE et PL. La limitation : la recherche dépend de la connexion au prestataire, qui doit être configurée et joignable, et KRONENWERK n'est pas lui-même un point d'accès Peppol. Détails sur envoyer et recevoir via Peppol, la vue d'ensemble Peppol et l'obligation belge.

Questions fréquentes

Quel schéma utiliser pour un client belge ?

Le numéro d'entreprise sous le schéma 0208. Ce sont les mêmes dix chiffres que le numéro de TVA sans le préfixe BE.

L'identifiant est-il sensible à la casse ?

La politique exige que les valeurs soient traitées sans distinction de casse ; écrivez-les en minuscules par sécurité. Le code de schéma est numérique.

Mon client n'est pas dans le Directory. Puis-je quand même envoyer ?

Peut-être. L'inscription au Directory est facultative ; le point d'accès résout le point de terminaison via le SML et le SMP, ce qui est une recherche différente.

Sources

  1. OpenPeppol, Policy for use of Identifiers v4.4.0 consulté le
  2. OpenPeppol, Peppol Code Lists, Participant identifier schemes v9.7 consulté le
  3. OpenPeppol, Peppol Directory (search and REST API documentation) consulté le

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